Mémoire d'actuariat

Le traitement de la mutualisation sur un contrat d'épargne sous IFRS 17
Auteur(s) TAITAI Ahmed
Société KPMG
Année 2019
Confidentiel jusqu'au 24/06/2021

Résumé
Les actifs en face des provisions d'assurance sont gérés par pool en fonction de l'intention de gestion de l'assureur. Un pool d'actifs mutualise et permet de gérer ensemble des actifs en représentation de plusieurs générations de contrats. Pour les contrats d'épargne, les actifs du pool sont alloués aux générations de contrats afin d'évaluer leurs passifs. Les gestions différentes de l'actif et du passif des assureurs complexifient l'évaluation du passif et nécessitent des adaptations des outils actuariels afin d'intégrer les nouveautés apportées par la norme IFRS 17. Parmi ces nouveautés, l'identification de l'effet mutualisation lié à la gestion des actifs par pool. Dans le cadre de ce mémoire, les flux de mutualisation sont définis comme les flux de PB, à la fois techniques et financiers, alloués entre les groupes de contrats mutualisés appartenant à un même pool. Ces flux de mutualisation sont déjà pris en compte dans le calcul de la PB distribuée et feront l'objet d'un retraitement adéquat. Ce mémoire envisage deux retraitements des flux de mutualisation. La première méthode corrige les sorties de modèles afin de redistribuer les produits financiers et de ne pas double-compter les flux de PB distribués aux assurés. La seconde méthode neutralise les échanges entre les groupes afin que l'assureur ne bénéficie pas de ce transfert de richesse et des effets de compensation. Les montants de CSM varient fortement suivant l'approche adoptée. Si l'assureur prend en compte la mutualisation dans la CSM, le montant total reconnu en résultat sera plus important. Néanmoins, au vu des rapports des comités d'interprétation, les assureurs risques plutôt de s'orienter vers une non-comptabilisation des effets de mutualisation dans la CSM.

Abstract
In general, assets against insurance liabilities are managed by pool of assets based on the insurer's management intent. An asset pool shares and manages assets together for several generations of contracts. For savings contracts, the assets of the pool are allocated to generations of contracts in order to evaluate their liabilities. Disjoint levels of management of the assets and liabilities of insurers complicate the valuation of the liabilities of these contracts and will require adjustemnents to the actuarial tools in order to incorporate the new concepts provided by IFRS 17. IFRS 17 calls for identifying the mutualizatino of assts and devoting special treatment to them. In this study, mutualization cash flows are defined as profit sharing cash flows, both technical and financial, allocated to group of contracts against the same pool of assets. Currently, mutualization cash flows are taken into account in the calculation of profit sharing distributed to each group of contracts and will be subject to a specific treatment. This study considers two different interpretations of IFRS 17. The first interpretation corrects the current outflows of models in order to redistribute the financial products and not to double-count profit sharing cash flows distibuted to policyholders. The second method offsets mutualization effects between groups so that the insurer no longer benefits from pooling. CSM strongly depends on the approach taken. If insurers take into account mutualization in the CSM, the total mount recongnized in P&L will be greater because it will benefit from compensation effects. However, in view of the reports of the interpretation committees, the treatment of mutualization is more likely to lead to a non-accounting of the exchanges between the groups of contracts for the CSM.