Mémoires d'Actuariat

Traitement de l'effet "Bow Wave" au sein d'un contrat épargne en environnement IFRS 17
Auteur(s) FAROUI R.
Société CNP Assurances
Année 2022
Confidentiel jusqu'au 11/01/2024

Résumé
Mots clés : IFRS 17, Contrat d’épargne euro, Comptabilité, Volatilité du résultat, Modèle VFA, CSM, Simulation stochastique, Risque-neutre, « Bow Wave », Approche long-terme alternative. L’objectif de ce mémoire est de comprendre les principes comptables de la norme IFRS 17 en se concentrant principalement sur l’étude d’un nouvel indicateur au passif : la marge de service contractuelle (CSM). L’application du mode de comptabilisation VFA (variable fee approach) à un contrat d’épargne euro français constitue notre cas d’étude. A première vue, le résultat en environnement IFRS 17 est, par comparaison avec le résultat observé en norme comptable française, plus faible sur les premières années du contrat. Le résultat IFRS 17 est pour partie composé du relâchement de la marge de service contractuelle déterminé au prorata des services rendus à l’assuré : la méthode proposée actuellement implique un relâchement jugé peu significatif sur les premières années du contrat au regard des services rendus (effet « Bow Wave »). Ainsi, plusieurs méthodes sont en discussion concernant la manière adéquate de comptabiliser les services rendus afin d’obtenir un résultat représentatif de la réalité économique. Ce mémoire se concentre sur l’étude d’une de ces méthodologies : l’approche dite « long-terme alternative ». Pour cela, un outil de simulation a été développé, intégrant les principaux mécanismes de la norme IFRS 17, en vue d’étudier les causes de l’effet « Bow Wave » et les méthodologies possibles pour l’adresser. Plus particulièrement, la méthodologie « long-terme alternative » sera présentée dans ce mémoire.

Abstract
Key words: IFRS 17, euro saving contract, Comptability, P&L volatility, VFA model, CSM, Stochastic simulation, Neutral risk, « Bow Wave », Alternative long-term approach. The purpose of this paper is to understand the accounting principles of IFRS 17 by focusing mainly on the study of a new liability indicator: the contractual service margin (CSM). The application of the VFA (variable fee approach) accounting method to a French euro saving contract is our case study. At first glance, the result in the IFRS 17 environment is, in comparison with the result observed in French accounting standards, relatively lower over the first years of the contract. Part of the IFRS 17 result is the relaxation of the contractual service margin determined in proportion to the services provided to the insured: the method currently proposed implies a relaxation that is considered insignificant in the first years of a contract regarding the services provided ("Bow Wave" effect). Thus, several methods are under discussion concerning the appropriate way to account provided services to obtain a result representative of the economic reality. This paper focuses on the study of one of these methodologies: the so-called “long-term alternative” approach. To this end, a simulation tool has been developed, incorporating the main mechanisms of IFRS 17, in order to study the causes of the "Bow Wave" effect and the possible methodologies for addressing it. In particular, the “long-term alternative” methodology will be presented in this paper.

Mémoire complet