Mémoires d'Actuariat
Etude des impacts de la norme IFRS 17 sur la réassurance en quote-part d'un portefeuille d'épargne
Auteur(s) KARIM L.
Société Optimind
Année 2022
Confidentiel jusqu'au 27/06/2024
Résumé
IFRS 17 est une norme comptable publiée par le Bureau International des Normes comptables en mai 2017. Sous IFRS 17, les traités de réassurance détenus peuvent avoir un traitement différent des contrats sous-jacents. Cela représente un défi pour les assureurs et réassureur notamment dans le cas de contrats sous-jacents avec participation directe. Dans ce cas de figure, aux différences de traitements entre la réassurance détenus et les contrats sous-jacents s'ajoutent des modèles de valorisation qui sont différents. En effet, les contrats avec participation directe, dont fait l'objet l'épargne, sont valorisés en VFA alors que les traités de réassurance détenus sont valorisés en BBA ou PAA. Outre les différences de modèles de valorisation, certaines options sont traitées différemment selon lesdits modèles, ceci est le cas de l'option OCI. Depuis sa publication en 2017, des amendements datant de 2020, ont permis de diminuer certaines inadéquations comptables entre les traités de réassurance détenus et les contrats sous-jacents. Dans le cas des contrats sous-jacents onéreux, l’amendement permet l'intégration d'un composant de recouvrement de perte pour les traités de réassurance couvrant des contrats. Dans le cas d'une unité de mesure profitable, l'option d'atténuation du risque appliquée à la réassurance détenue pour les contrats sous-jacents avec participation directe a permis de comptabiliser tout ou partie des variations de la valeur temps de l'argent ou du risque financier directement au P&L des contrats sous-jacents et ceux de la même manière que la réassurance détenue. Les différentes combinaisons d'option ont des impacts différents sur le compte de résultat et permettent de le piloter.
Abstract
FRS 17 is an accounting standard issued by the International Accounting Standards Board in May 2017. Under IFRS 17, reinsurance contracts held may have a different treatment from the underlying contracts. This presents a challenge for insurers and reinsurers especially in the case of underlying contracts with direct participation features. In this case, in addition to the differences in treatment between the reinsurance held and the underlying contracts, the valuation models are different. Indeed, insurance contracts with direct participation features, which are subject to savings, are valued in VFA whereas the reinsurance contracts held are valued in BBA or PAA. In addition to the differences in valuation models, some options are treated differently according to the models, this is the case of the OCI option. Since its publication in 2017, amendments published in 2020, have reduced certain accounting mismatches between reinsurance contracts held and the underlying contracts. In the case of onerous underlying contracts, the amendment includes a loss recovery component for reinsurance contracts covering onerous underlying contracts. In the case of a profitable group of contracts, the risk mitigation option applied to reinsurance contracts held with direct participation features allowed all or a portion of changes in the time value of money or financial risk to be recognized directly in the P&L of the underlying contracts and those in the same manner as the reinsurance contracts held. The different options’ combinations have different impacts on the income statement and allow it to be piloted.
Auteur(s) KARIM L.
Société Optimind
Année 2022
Confidentiel jusqu'au 27/06/2024
Résumé
IFRS 17 est une norme comptable publiée par le Bureau International des Normes comptables en mai 2017. Sous IFRS 17, les traités de réassurance détenus peuvent avoir un traitement différent des contrats sous-jacents. Cela représente un défi pour les assureurs et réassureur notamment dans le cas de contrats sous-jacents avec participation directe. Dans ce cas de figure, aux différences de traitements entre la réassurance détenus et les contrats sous-jacents s'ajoutent des modèles de valorisation qui sont différents. En effet, les contrats avec participation directe, dont fait l'objet l'épargne, sont valorisés en VFA alors que les traités de réassurance détenus sont valorisés en BBA ou PAA. Outre les différences de modèles de valorisation, certaines options sont traitées différemment selon lesdits modèles, ceci est le cas de l'option OCI. Depuis sa publication en 2017, des amendements datant de 2020, ont permis de diminuer certaines inadéquations comptables entre les traités de réassurance détenus et les contrats sous-jacents. Dans le cas des contrats sous-jacents onéreux, l’amendement permet l'intégration d'un composant de recouvrement de perte pour les traités de réassurance couvrant des contrats. Dans le cas d'une unité de mesure profitable, l'option d'atténuation du risque appliquée à la réassurance détenue pour les contrats sous-jacents avec participation directe a permis de comptabiliser tout ou partie des variations de la valeur temps de l'argent ou du risque financier directement au P&L des contrats sous-jacents et ceux de la même manière que la réassurance détenue. Les différentes combinaisons d'option ont des impacts différents sur le compte de résultat et permettent de le piloter.
Abstract
FRS 17 is an accounting standard issued by the International Accounting Standards Board in May 2017. Under IFRS 17, reinsurance contracts held may have a different treatment from the underlying contracts. This presents a challenge for insurers and reinsurers especially in the case of underlying contracts with direct participation features. In this case, in addition to the differences in treatment between the reinsurance held and the underlying contracts, the valuation models are different. Indeed, insurance contracts with direct participation features, which are subject to savings, are valued in VFA whereas the reinsurance contracts held are valued in BBA or PAA. In addition to the differences in valuation models, some options are treated differently according to the models, this is the case of the OCI option. Since its publication in 2017, amendments published in 2020, have reduced certain accounting mismatches between reinsurance contracts held and the underlying contracts. In the case of onerous underlying contracts, the amendment includes a loss recovery component for reinsurance contracts covering onerous underlying contracts. In the case of a profitable group of contracts, the risk mitigation option applied to reinsurance contracts held with direct participation features allowed all or a portion of changes in the time value of money or financial risk to be recognized directly in the P&L of the underlying contracts and those in the same manner as the reinsurance contracts held. The different options’ combinations have different impacts on the income statement and allow it to be piloted.
