Mémoires d'Actuariat

Application et Impacts de la norme IFRS 17 sur un portefeuille du périmètre Prévoyance Individuelle
Auteur(s) AMIS M.
Société Suravenir
Année 2021
Confidentiel jusqu'au 25/09/2026

Résumé
L’entrée en vigueur de la norme IFRS 17, prévue au 1er Janvier 2023, est une véritable révolution dans le monde de l’assurance : elle est la première norme comptable internationale pour les contrats d’assurance qui vise à améliorer la transparence de l’information financière et la comparabilité entre les différents acteurs du marché. Cette norme est basée sur des principes qui doivent être interprétés par les compagnies d’assurance et qui alimentent donc de nombreuses réflexions sur les méthodologies à employer. Ce mémoire a pour objectif de présenter deux modèles d’évaluation des passifs d’assurance : le modèle Building Block Approach et le modèle simplifié Premium Allocation Approach. L’étude a été portée sur un groupe de contrats profitable du portefeuille Prévoyance Individuelle. L’accent a été mis sur l’analyse des enjeux opérationnels : l’application d’une nouvelle norme est synonyme d’un véritable bouleversement. Les outils utilisés ainsi que les méthodologies doivent être repensés afin de répondre à de nouvelles exigences. L’étude d’un exemple a permis de mettre en lumière les différents éléments que l’entité doit prendre en compte afin d’effectuer un arbitrage entre simplification technique et simplification opérationnelle dans l’application de la norme IFRS 17. Le but est d’alléger la mise en œuvre opérationnelle pour l’entité. Afin de réussir cet objectif, les modèles de projection actuels utilisés dans le cadre du process Solvabilité 2 ont été adaptés aux besoins de la nouvelle norme, et cela a permis de faire ressortir des pistes d’améliorations pour les modèles existants.

Abstract
The coming into force of IFRS 17, timed for the first of January 2023, is a real revolution that will affect the insurance industry : it is the first international accounting standard for insurance contracts which aims to improve the transparency of financial information and the comparability between market actors. This standard is principle based : principles have to be assessed by insurance companies and this sustains numerous considerations on the methodologies to be developed. The purpose of this study is to present two models for the valuation of liabilities : the Building Block Approach and the Premium Allocation Approach (which is a simplified version of the general model). The study is related to the analysis of a group of contracts evaluated as profitable from the scope of Individual Protection. Operational issues will be highlighted : the application of the new standard is seen as an upheaval by insurance companies. The tools and methods used need to be reworked to meet the new needs of IFRS 17. A concrete example will bring out the different elements that a company has to take into account to carry out an arbitrage between operational and technical simplification in the application of IFRS 17. The aim is to ease the workload of the entity. To achieve this goal, the projection models used in the context of Solvency II will be adapted to the needs of the new standard. Possible ways of improving the existing system will stand out from this work.