Mémoires d'Actuariat

Projection de l'activité d'une compagnie d'assurance non-vie en environnement multinormes
Auteur(s) CHAMBON F.
Société Actuelia
Année 2023

Résumé
La publication de la norme IFRS 17 a introduit une nouvelle présentation du passif d’assurance et du compte de résultat, avec lesquels les acteurs et décideurs du marché de l’assurance doivent aujourd’hui se familiariser pour pouvoir l’interpréter et l’exploiter au mieux. Dans ce contexte, le présent mémoire s’attache à décliner l’établissement des comptes en lien avec les différents référentiels : sociaux, prudentiels et IFRS, dans le contexte de construction d’un plan d’affaires prospectif. Les travaux s’appuient sur l’exemple d’un organisme d’assurance non-vie affinitaire réalisant les travaux de projection ORSA. Les contrats étudiés possèdent des caractéristiques permettant d’organiser une valorisation adaptée aux prérequis d’IFRS 17 sous le modèle général BBA. Certaines spécificités du traitement actuariel de ce type de contrats sont mises en exergue à l’occasion des travaux de projection prospective des états financiers dans cet environnement multinorme. Afin de suivre les indicateurs de rentabilité sous les normes IFRS et sociales, deux visions parallèles ont été confrontées lors de l’étude : une maille générale à l’échelle de l’entité ainsi qu’une maille plus fine à l’échelle des groupes de contrats. L’analyse transverse des indicateurs projetés sous les trois normes met en exergue de nouveaux mécanismes de reconnaissance du résultat d’assurance propres à IFRS 17, lesquels sont définis et illustrés à travers des études de sensibilité spécifiques. Ces derniers font appel à de nouvelles notions définies par IFRS 17 telles que l’Ajustement pour Risque, la Marge sur Services Contractuels et le niveau de rattachabilité des frais à l’exécution des contrats d’assurance. À l’issue de l’étude, l’intérêt des assureurs à se pencher sur la vision prospective de leur résultat comptable sous IFRS 17 apparait stratégique.

Abstract
The publication of IFRS 17 has introduced a new presentation of insurance liabilities and income statements, which insurance market players and decision-makers must now familiarize themselves with in order to be able to make the most of it. In this context, the present thesis focuses on the preparation of accounts in relation to the various reference standards: French GAAP, Solvency 2 and IFRS, in the context of the construction of a prospective business plan. The study is based on the example of an affinity non-life insurance organization carrying out an ORSA projection process. The contracts studied have characteristics that allow for the organization of a valuation adapted to the requirements of IFRS 17 under the general BBA model. Certain specificities of the actuarial treatment of this type of contract are highlighted during the prospective financial statement projection work in this multi-standard environment. In order to monitor profitability indicators under IFRS and social standards, two parallel views were compared during the study: a general view at the entity level and a finer view at the level of groups of contracts. The cross-sectional analysis of the indicators projected under the three standards highlights new mechanisms for recognizing insurance income specific to IFRS 17, which are defined and illustrated through specific sensitivity studies. These mechanisms are defined and illustrated through specific sensitivity studies. They use new concepts defined by IFRS 17 such as the Risk Adjustment, the Contractual Service Margin and the level of traceability of expenses to the performance of insurance contracts. At the end of the study, insurers’ interest to look at the prospective vision of their accounting result under IFRS 17 appears strategic.

Mémoire complet