Mémoires d'Actuariat

Analyse de l'option de désagrégation en IFRS17, application à la RC médicale
Auteur(s) MICHEL S.
Société La Médicale
Année 2023
Confidentiel jusqu'au 12/05/2025

Résumé
L’entrée en vigueur d’IFRS 17 à compter de 2023 a nécessité des travaux importants pour les assureurs. Cette nouvelle norme entraîne des changements de paradigmes et financiarise les comptes d’Assurance. En particulier, les flux futurs doivent être actualisés. Au sein du compte de résultat, les provisions sont actualisées et les effets de variations de taux sont reportés au résultat financier. L’option de désagrégation ou option OCI, option prévue par la norme IFRS 17, permet de désensibiliser le résultat des aléas des marchés financiers. Dans ce cas, le résultat n’est impacté que des effets de taux calculés sur les courbes de taux à l’origine des sinistres et les autres effets de taux (désactualisation au taux courant et changement de courbe de taux) sont reportés sur l’OCI, autre poste du passif du Bilan. L’option de désagrégation permet de lisser les impacts de taux et de cadencer la reconnaissance des effets de taux uniquement selon les courbes à l’origine. Une application prospective sur la Responsabilité Civile Médicale, garantie phare de La Médicale, est proposée. Mots-clés : IFRS 17, option de désagrégation, option OCI, Responsabilité Civile Médicale

Abstract
The entry into force of IFRS 17 from 2023 required significant work for insurers. This new standard leads to paradigm shifts and financializes insurance accounts. In particular, future cash flows must be discounted. Within the income statement, provisions are discounted and the effects of rate changes are carried over to financial income. The disaggregation option or OCI option, an option provided for by the IFRS 17 standard, makes it possible to desensitize the result to the vagaries of the financial markets. In this case, the result is only impacted by the rate effects calculated on the rate curves at the origin of the claims and the other rate effects (discounting at the current rate and change in the rate curve) are transferred to the OCI, another balance sheet liability item. The disaggregation option makes it possible to smooth the rate impacts and to pace the recognition of rate effects only according to the curves at the origin. A prospective application on La Médicale's flagship guarantee is proposed. Mots-clés : IFRS 17, disaggregation option, OCI option, Medical Civil Liability