Mémoires d'Actuariat

Pilotage d'un contrat d'épargne en euro par la méthode over return
Auteur(s) SYLLA O.
Société BNP Paribas Cardif
Année 2023
Confidentiel jusqu'au 14/06/2025

Résumé
La norme IFRS 17 a été publiée par l’IASB en mai 2017 et doit remplacer la norme provisoire IFRS 4 dès le 1er janvier 2023. L’arrivée de la norme dans le monde des assurances va imposer plusieurs changements dans la comptabilisation du passif des assureurs. Son objectif étant d’uniformiser la façon de comptabiliser le passif des assureurs, plusieurs contraintes sont apparues lors de sa mise en œuvre. En effet pour les contrats d’épargne en euro, la reconnaissance des résultats doit désormais passer par la CSM. Ce nouvel indicateur a pour but de lisser les profits de l’assureur en résultat en fonction du service rendu. Cependant lors de la connaissance des résultats, un phénomène non souhaité connu sous le nom du « Bow Wave Effect » est apparu. A l’ouverture l’assureur détermine le montant des gains espérés sur un groupe de contrat, cependant ce montant n’est pas automatiquement reconnu en résultat mais fera l’objet d’un amortissement via les unités de couverture. Pour les contrats d’épargne en euro, les unités de couverture sont définies de la manière suivante : CUPM=PM/(PM+Van(PM) ) Cette façon de définir les unités de couverture ne permet pas de prendre en compte les rendements réels des actifs ainsi que la libération de la TVOG. Il y’a donc une partie des résultats IFRS 17 qui reste stocker dans la CSM au fur du temps : ceci va engendrer une accumulation de la CSM : c’est qu’on appelle l’effet du Bow Wave. La CSM stockée étant un gain futur de l'assureur, elle doit être libérée avant la fin du contrat ; du fait de son accumulation sa libération en fin de contrat va entraîner une explosion du résultat IFRS 17. L’objectif de ce mémoire est d’apporter une solution au pilotage des résultats IFRS 17.

Abstract
The IFRS 17 standard was published by the IASB in May 2017 and should replace the provisional IFRS 4 standard as of January 1, 2023. The arrival of the standard in the insurance world will impose several changes in the recognition of insurers' liabilities. Its objective being to standardize the way in which the liabilities of insurers are accounted for, several constraints appeared during its implementation. Indeed, for savings contracts, recognition of the results must now go through the CSM. The purpose of this new indicator is to smooth the profits of the insurer as a result of the service rendered. However, when learning the results, an unwanted phenomenon known as the "Bow Wave Effect" appeared. At the opening, the insurer determines the amount of the expected gains on a group of contracts, however this amount is not automatically recognized in the result but will be subject to amortization via the coverage units. For savings contracts, the coverage units are defined as follows: CUPM=PM/(PM+Van(PM) ) This way of defining coverage units does not allow for consideration of actual asset returns as well as the release of TVOG. There is therefore a part of the IFRS 17 results which remains stored in the CSM over time, this will generate an accumulation of the CSM: this is called the Bow Wave effect. The stored CSM is a future gain for the insurer, it must be released before the end of the contract; because of its accumulation, its release at the end of the contract will lead to an explosion of the IFRS 17 results. The objective of this thesis is to provide a solution to the management of the IFRS 17 results.